(sauf exception)
       
       
Comptant Départ sur France et CEE
  
   

60 jours franco de port et d'emballage s/CEE
Net comptant départ hors CEE
 
   


Banque KOLB F-88100 Saint-Dié
Banque CIAL F-67130 Schirmeck
     
Toutes les expéditions sont faites aux risques et périls du destinataire. En cas de contestation, quel qu'en soit la nature, que nous soyons acheteur
ou vendeur, le tribunal de commerce de Saint Dié sera seul compétent même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeur.
Réserve de propriété : en vertu de loi du 12 mai 1980 la marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral de son prix.
Les risques afférents à la dite marchandise sont transférés à l'acheteur de la livraison.
   
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